Assemblée communale ordinaire, le lundi 28 juin 2010 à 20h15 dans la salle communale
Présents : 24 participants Ordre du jour :
1. Procès-verbal de la dernière assemblée.
Accepté tel que présenté.
2. Passer les comptes de l’exercice 2009.
Corine Bart donne lectures des comptes communaux :
Bénéfice 2009 fr. 16’066.45 pour un total de bilan de fr. 9’335’457.55 Accepté sans avis contraire.
Corine Bart présente les comptes bourgeois :
Perte 2009 fr.17’204.20 pour un total de bilan de fr.1’465’703.78
Accepté sans avis contraire.
3. a)Décider l’amélioration de l’éclairage public et voter le crédit de fr. 13’000.— et donner compétence au conseil communal pour la réalisation.
Accepté sans avis contraire.
b) Décider la mise sous terre de la ligne électrique en « Contremont » et voter le crédit de fr. 33’000.-et donner compétence au conseil communal pour la réalisation.
Accepté sans avis contraire.
4. Décider l’amélioration du réseau d’eau « Vevie » et voter le crédit de fr. 23’000.— et donner compétence au conseil communal pour la réalisation.
Accepté sans avis contraire.
5. Décider la réfection de divers chemins communaux et voter le crédit de fr. 38’000.-et donner compétence au conseil communal pour la réalisation.
Accepté sans avis contraire.
6. a)Voter un crédit de fr. 16’094.60 pour la 2ème étape de construction du SAF (plan de relance)
b)Voter un crédit de fr. 62’000.— pour la 3ème étape de construction du SAF
Accepté a) et b) sans avis contraire.
7. a) Prendre connaissance du projet de convention entre la commune (service électrique) et EBL concernant l’utilisation du réseau, donner compétence au conseil communal pour la finaliser.
b) Approuver le mode d’avance financière aux nouveaux abonnés du Téléréseau EBL.
Accepté a) et b) sans avis contraire.
8. Divers
Le Maire Denis Monnier donne diverses informations et profite de souhaiter de bonnes vacances à toutes les personnes présentes.
Séance levée à 22h.
Ensuite :
Assemblée bourgeoise
Présents : 10 personnes Assemblée bourgeoise
Ordre du jour :
1. Procès-verbal de la dernière assemblée
Accepté tel que présenté.
2. Discuter de l’article 25 bis du règlement d’organisation de la commune
Cet article a été rajouté dans notre règlement d’organisation de la commune parce qu’il manquait.
3. Divers Rien de spécial dans les divers.
Séance levée à 22h20 Courchapoix, le 28 juin 2010
Conseil communal
